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Marques déposées par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne
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École Millésime
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

École Millésime
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne, société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3849458
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
École Millésime de Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne

Présentation de la marque École Millésime

Déposée le 26 juillet 2011 par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « École Millésime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne domicilié(e) 269 Faubourg Croncels - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 718 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne domicilié(e) 269 Faubourg Croncels - 10000 - TROYES - France.

La marque École Millésime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École Millésime est expirée depuis le 26 juillet 2021.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , Tookets , J'aime mon territoire , J AIDE MON BEARN MON ASSO MES PYRENEES MA PLANETE MA BOITE MON VOISIN MA VOISINE MES FANS , ATOUT SERVICE AGRI


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne, société coopérative à capital variable - 269 Faubourg Croncels - 10000 - TROYES - France - SIREN 775718216


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne - 269 Faubourg Croncels - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 19 décembre 2011 - Retrait partiel n°565011 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

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