Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETE
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la DORDOGNE (Société Coopérative régie par le livre V du code rural)

Numéro de dépôt :
1740933
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque COMETE

Déposée le 18 décembre 1989 par Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la DORDOGNE (Société Coopérative régie par le livre V du code rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la DORDOGNE (Société Coopérative régie par le livre V du code rural), domicilié(e) Le Combal Route d'Eymet, 24111 BERGERAC CEDEX - France.

La marque COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETE est expirée depuis le 18 décembre 1999.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la DORDOGNE (Société Coopérative régie par le livre V du code rural a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , Tookets , J'aime mon territoire , J AIDE MON BEARN MON ASSO MES PYRENEES MA PLANETE MA BOITE MON VOISIN MA VOISINE MES FANS , ATOUT SERVICE AGRI


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la DORDOGNE (Société Coopérative régie par le livre V du code rural) - Le Combal Route d'Eymet, 24111 BERGERAC CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

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