COMETE
Présentation de la marque COMETE
Déposée le 18 décembre 1989 par Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la DORDOGNE (Société Coopérative régie par le livre V du code rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETE est expirée depuis le 18 décembre 1999.
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la DORDOGNE (Société Coopérative régie par le livre V du code rural a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13