Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA PYRÉNÉES GASCOGNE Banque du Tourisme
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
4274063
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2026
CA PYRÉNÉES GASCOGNE Banque du Tourisme de Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne

Présentation de la marque CA PYRÉNÉES GASCOGNE Banque du Tourisme

Déposée le 23 mai 2016 par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CA PYRÉNÉES GASCOGNE Banque du Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne domicilié(e) 11 boulevard du Président Kennedy, BP 329 - 65003 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 983 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, Direction Générale domicilié(e) - 64060 - PAU Cedex 9 - France.

La marque CA PYRÉNÉES GASCOGNE Banque du Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA PYRÉNÉES GASCOGNE Banque du Tourisme arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , CA 31 TOULOUSE L'audace d'être différents , NORMANDIE DIRECT , Tookets , “ PREVOYANCE AVENIR PRO ”


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne, Société coopérative à capital variable - 11 boulevard du Président Kennedy, BP 329 - 65003 - TARBES - France - SIREN 776983546


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, Direction Générale - 64060 - PAU Cedex 9 - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vêtements ; chaussures ; chapelleries chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance. Emission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.