Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTISCIMES
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie, Société Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3761959
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
ALTISCIMES de Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie

Présentation de la marque ALTISCIMES

Déposée le 24 août 2010 par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTISCIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie domicilié(e) P.A.E. Les Glaisins 4 avenue du Pré Félin - 74985 ANNECY CEDEX - Annecy-le-Vieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 958 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Régionale Crédit Agricole, Service Juridique domicilié(e) Les Glaisins 4 avenue du Pré Félin - 74985 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque ALTISCIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTISCIMES est expirée depuis le 24 août 2020.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , Tookets , J'aime mon territoire , J AIDE MON BEARN MON ASSO MES PYRENEES MA PLANETE MA BOITE MON VOISIN MA VOISINE MES FANS , ATOUT SERVICE AGRI


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie, Société Coopérative à Capital Variable - P.A.E. Les Glaisins 4 avenue du Pré Félin - 74985 ANNECY CEDEX - Annecy-le-Vieux - France - SIREN 302958491


Caisse Régionale Crédit Agricole, Service Juridique - Les Glaisins 4 avenue du Pré Félin - 74985 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.