Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTIS
Caisse Régionale de Crédit Agricole mutuel des Savoie, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1697137
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
24/09/2021

Présentation de la marque ALTIS

Déposée le 24 septembre 1991 par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole mutuel des Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Caisse Régionale de Crédit Agricole mutuel des Savoie domicilié(e) P.A.E Les Glaisins, 4 avenue du Pré Félin - 74985 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 958 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie, Service Juridique domicilié(e) P.A.E Les Glaisins, 4, avenue du Pré Félin - 74985 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque ALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTIS est expirée depuis le 24 septembre 2021.

Caisse Régionale de Crédit Agricole mutuel des Savoie a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , Tookets , J'aime mon territoire , J AIDE MON BEARN MON ASSO MES PYRENEES MA PLANETE MA BOITE MON VOISIN MA VOISINE MES FANS , ATOUT SERVICE AGRI


Caisse Régionale de Crédit Agricole mutuel des Savoie, Société coopérative à capital variable - P.A.E Les Glaisins, 4 avenue du Pré Félin - 74985 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 302958491


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie, Service Juridique - P.A.E Les Glaisins, 4, avenue du Pré Félin - 74985 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2204263 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°304795 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 21 juin 2000 - Changement de dénomination n°304796 - Publication au BOPI 2000-06-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484666 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-21

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