ALTIS
Présentation de la marque ALTIS
Déposée le 24 septembre 1991 par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole mutuel des Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTIS est expirée depuis le 24 septembre 2021.
Caisse Régionale de Crédit Agricole mutuel des Savoie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2204263 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°304795 - Publication au BOPI 2000-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 21 juin 2000 - Changement de dénomination n°304796 - Publication au BOPI 2000-06-21
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484666 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-21