Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRELUDE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU PAS DE CALAIS

Numéro de dépôt :
92437909
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque PRELUDE

Déposée le 16 octobre 1992 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRELUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU PAS DE CALAIS domicilié(e) 27 à 33 Grand'Place, 62009 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 630 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque PRELUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRELUDE est expirée depuis le 16 octobre 2002.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT REGION , PASSEPORT CREDIT AGRICOLE , SVPeuro , CARTOPALE


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU PAS DE CALAIS - 27 à 33 Grand'Place, 62009 ARRAS - France - SIREN 775630049


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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