MODERATO
Présentation de la marque MODERATO
Déposée le 20 août 1991 par CAISSE REGIONALE de CREDIT AGRICOLE de la NIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 20 août 2001.
CAISSE REGIONALE de CREDIT AGRICOLE de la NIEVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07