Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCTEUR CINEMA
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA SOMME

Numéro de dépôt :
92443287
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
23/10/2002

Présentation de la marque DOCTEUR CINEMA

Déposée le 23 octobre 1992 par CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA SOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « DOCTEUR CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA SOMME, domicilié(e) 500, rue Saint-Fuscien, 80095 AMIENS CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel PELAPRAT CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE - France.

La marque DOCTEUR CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR CINEMA est expirée depuis le 23 octobre 2002.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA SOMME a également déposé les autres marques suivantes : PRET NATURE , CAM&SCOPE , O 3 OZONE , MODERATO , URBAPHONE , COMPTE ESSOR , IMMOTEL , TELEVERT , ATOUT COEUR , ARGOS


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA SOMME - 500, rue Saint-Fuscien, 80095 AMIENS CEDEX 3 - France


Jean-Michel PELAPRAT CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Divertissement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement