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Marques déposées par CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'ILLE ET VILAINE (Société Privée à caractère coopératif
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HC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'ILLE ET VILAINE (Société Privée à caractère coopératif)

Numéro de dépôt :
1340944
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/1996
HC de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D\'ILLE ET VILAINE (Société Privée à caractère coopératif

Présentation de la marque HC

Déposée le 29 janvier 1986 par CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'ILLE ET VILAINE (Société Privée à caractère coopératif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'ILLE ET VILAINE (Société Privée à caractère coopératif), domicilié(e) 19 rue du Pré Perché, 35000 RENNES. - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC est expirée depuis le 29 janvier 1996.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'ILLE ET VILAINE (Société Privée à caractère coopératif a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH BANQUE.COM CA , BREIZH-BANK.COM CA , CA BRETAGNE BANQUE PRIVEE , BRETAGNE GESTION PRIVEE CREDIT AGRICOLE


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'ILLE ET VILAINE (Société Privée à caractère coopératif) - 19 rue du Pré Perché, 35000 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

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