Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE SENIORS
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Organisme de droit privé chargé d'une mission de Service Public

Numéro de dépôt :
3292826
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/05/2014
ESPACE SENIORS de CAISSE REGIONALE D\'ASSURANCE MALADIE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Organisme de droit privé chargé d\'une mission de Service Public

Présentation de la marque ESPACE SENIORS

Déposée le 19 mai 2004 par la société CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Organisme de droit privé chargé d'une mission de Service Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ESPACE SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Organisme de droit privé chargé d'une mission de Service Public domicilié(e) 29, Cours Gambetta,34068 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34068 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 589 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque ESPACE SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SENIORS est expirée depuis le 19 mai 2014.

CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Organisme de droit privé chargé d'une mission de Service Public a également déposé les autres marques suivantes : MAÎTRISER LES RISQUES "


CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON Organisme de droit privé chargé d'une mission de Service Public - 29, Cours Gambetta,34068 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34068 - France - SIREN 775589187


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Education et formation ; organisation de colloques, de salons à buts éducatifs ou de formation ; mise en place de stages et d'ateliers de formation. Prévention, consultations et soins médicaux ou d'hygiène à destination ou donnés à des êtres humains en matière d'ergonomie du travail ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de repos, de convalescence, centres d'informations médicales et de prévention liées à la santé et destinées à des personnes retraitées. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : – accompagnement en société (personnes de compagnie). – protection civile. – consultations en matière de sécurité. – agences matrimoniales. – pompes funèbres.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.