Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X EME SALON DE L'HABITAT DE CHAMBLY
CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'OISE Société Coopérative à capital et personnel variable

Numéro de dépôt :
3369759
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
GTC BEAUVAIS
Date d'expiration :
05/07/2015
X EME SALON DE L\'HABITAT DE CHAMBLY de CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L\'OISE Société Coopérative à capital et personnel variable

Présentation de la marque X EME SALON DE L'HABITAT DE CHAMBLY

Déposée le 5 juillet 2005 par la société CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'OISE Société Coopérative à capital et personnel variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BEAUVAIS), la marque française « X EME SALON DE L'HABITAT DE CHAMBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'OISE Société Coopérative à capital et personnel variable domicilié(e) 18 RUE D'ALLONNE,60026 BEAUVAIS - 60026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICE BERWEILLER C.R.C.A.M.O domicilié(e) 18 RUE D'ALLONNE, BP 10311,60026 BEAUVAIS Cedex - 60026 - France.

La marque X EME SALON DE L'HABITAT DE CHAMBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X EME SALON DE L'HABITAT DE CHAMBLY est expirée depuis le 5 juillet 2015.


CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'OISE Société Coopérative à capital et personnel variable - 18 RUE D'ALLONNE,60026 BEAUVAIS - 60026 - France


MONSIEUR PATRICE BERWEILLER C.R.C.A.M.O - 18 RUE D'ALLONNE, BP 10311,60026 BEAUVAIS Cedex - 60026 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.