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Marques déposées par Caisse primaire d'assurance maladie Lille Douai
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planète diabète
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

planète diabète
Caisse primaire d'assurance maladie Lille Douai, organisme privé gestionnaire d'un service public

Numéro de dépôt :
4015529
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/06/2023
planète diabète de Caisse primaire d\'assurance maladie Lille Douai

Présentation de la marque planète diabète

Déposée le 26 juin 2013 par Caisse primaire d'assurance maladie Lille Douai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « planète diabète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est Caisse primaire d'assurance maladie Lille Douai, organisme privé gestionnaire d'un service public domicilié(e) 2 rue d'Iéna, BP 01 - 59895 - LILLE Cédex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPAM Lille Douai, Nicole DELOS domicilié(e) 2 rue d'Iéna, BP 01 - 59895 - LILLE Cédex 9 - France.

La marque planète diabète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planète diabète est expirée depuis le 26 juin 2023.

Caisse primaire d'assurance maladie Lille Douai a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Caisse primaire d'assurance maladie Lille Douai, organisme privé gestionnaire d'un service public - 2 rue d'Iéna, BP 01 - 59895 - LILLE Cédex 9 - France


CPAM Lille Douai, Nicole DELOS - 2 rue d'Iéna, BP 01 - 59895 - LILLE Cédex 9 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 18 novembre 2013 - Retrait partiel n°612803 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins.

Jeux, jouets. Jeux de cartes ou de table sur la thématique du diabète.

Education, formation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.