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Marques déposées par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE
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R.B.H.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.B.H.S.
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE, (organisme créé par arrêté du 8 Août 1980 du Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale)

Numéro de dépôt :
1688647
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001

Présentation de la marque R.B.H.S.

Déposée le 23 août 1991 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.B.H.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE, (organisme créé par arrêté du 8 Août 1980 du Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale), domicilié(e) 113 Rue des Trois Fontanot à Nanterre (92026) - France.

La marque R.B.H.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.B.H.S. est expirée depuis le 23 août 2001.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE a également déposé les autres marques suivantes : UNE ENTREPRISE AU COEUR DE LA SANTE , UNE ENTREPRISE AU COEUR DE LA SANTE , CULTURE SANTE , ESPACE 92 , CULTURE SANTE 92 , JACQATOR , DIRECT'AM 92 , SEXTANT 2000 , LE PARCOURS MIRASECULEUX. , RBHS


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE, (organisme créé par arrêté du 8 Août 1980 du Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale) - 113 Rue des Trois Fontanot à Nanterre (92026) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Conseils, informations, renseignements nécessaires à la direction d'une entreprise Communications radiophoniques à usage interne.Transmission de messages. Radiodiffusion

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.