ESPACE 92

Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts de Seine (Organisme de Sécurité Sociale - Organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public - régi par le code de la Sécurité Sociale)

Présentation de la marque ESPACE 92

Déposée le 6 octobre 1987 par Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts de Seine (Organisme de Sécurité Sociale - Organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public - régi par le code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts de Seine (Organisme de Sécurité Sociale - Organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public - régi par le code de la Sécurité Sociale) domicilié(e) 113, rue des Trois Fontanot, 92026 NANTERRE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAIRE PATRICK - France.

La marque ESPACE 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE 92 est expirée depuis le 6 octobre 1997.

Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts de Seine (Organisme de Sécurité Sociale - Organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public - régi par le code de la Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes : UNE ENTREPRISE AU COEUR DE LA SANTE , UNE ENTREPRISE AU COEUR DE LA SANTE , R.B.H.S. , CULTURE SANTE , CULTURE SANTE 92 , JACQATOR , DIRECT'AM 92 , SEXTANT 2000 , LE PARCOURS MIRASECULEUX. , RBHS