Marque expirée - Marque en non vigueur

DIRECT'AM 92
Caisse Primaire d'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 du ministère de la Santé Département Communication

Numéro de dépôt :
3517513
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
DIRECT\'AM 92 de Caisse Primaire d\'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 du ministère de la Santé Département Communication

Présentation de la marque DIRECT'AM 92

Déposée le 30 juillet 2007 par Caisse Primaire d'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 du ministère de la Santé Département Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECT'AM 92 »

Le déposant est Caisse Primaire d'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 du ministère de la Santé Département Communication domicilié(e) 92026 NANTERRE cedex - 92026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Primaire d'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Département Communication domicilié(e) 92026 NANTERRE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT'AM 92 est expirée depuis le 30 juillet 2017.

Caisse Primaire d'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 du ministère de la Santé Département Communication a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE SANTE , CULTURE SANTE 92 , JACQATOR , CULTURE SANTE


Caisse Primaire d'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 du ministère de la Santé Département Communication - 92026 NANTERRE cedex - 92026 - France


Caisse Primaire d'Assurance maladie des Hauts-de-Seine Département Communication - 92026 NANTERRE cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; Agendas électroniques. Bandes vidéos. Cartes magnétiques notamment d'identification et de paiement. Cassettes vidéos. Dessins animés. Diapositives. Supports de données pour la reproduction du son et des images y compris Cédéroms enregistrés et vierges. Equipement pour le traitement de l'information et logiciels enregistrés pour systèmes de communication et systèmes de traitement de données en tout genre. Lecteurs. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; Publications. Imprimés. Manuels. Formulaires. Périodiques. Magazines. Revues. Livrets. Catalogues. Circulaires. Almanachs. Ephémérides. Autocollants. Billets. Blocs. Buvards. Cahiers. Classeurs. Biblorhaptes. Carnets. Cartes de voeux. Cartes postales. Feuilles. Chemises pour documents. Corbeilles à courrier. Coupe-papier. Décalcomanies. Images. Enveloppes. Répertoires. Marques pour livres. Serres livres. Sous-mains. Cachets. Tampons. Dossiers à sangle. ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils, expertise et conception de shémas organisationnels de l'assurance maladie dans le cadre de l'organisation et la direction des affaires. Courrier publicitaire. Publicité par correspondance, radiophonique, télévisée. Démonstrations de produits. Etablissement de statistiques. Gestion de bases de données personnelles, médicales ou électroniques. Exploitation de bases de données administratives, statistiques et économiques. Sondage d'opinion. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). ; Pilotage de projets économiques et techniques dans le secteur de l'assurance maladie (aide à la direction des affaires).

Assurances ; caisses de prévoyance ; Assurance maladie et santé. Consultations et informations en matière d'assurance maladie et santé. Mécénat. Allocations de subventions. Prise en charge de soins médicaux. Gestion de cartes à mémoire contenant les informations relatives à la santé, des informations relatives à l'accès aux soins et à leurs remboursements. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Communications par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet. Diffusion de données sur réseaux de télécommunications. Exploitation de données statistiques et administratives. Téléchargement de données et de logiciels. Communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques. Service de mise en relation de professionnels et non-professionnels avec des professionnels et non-professionnels sur un réseau de télécommunications notamment au travers de sites portails. ;

Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Editions et distributions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général. ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de séminaires, de symposiums, de stages et de forums. ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite d'affaires, à savoir consultations professionnelles relatives à la santé. Services de santé.