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Marques déposées par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SAVOIE
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SAVOIE SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE SOCIALE
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SAVOIE

Numéro de dépôt :
1672451
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2000

Présentation de la marque SAVOIE SOCIALE

Déposée le 9 janvier 1990 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIE SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SAVOIE, domicilié(e) 5 avenue Jean-Jaurès, 73015 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REY - France.

La marque SAVOIE SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE SOCIALE est expirée depuis le 9 janvier 2000.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE ACTION SANTE , DOCVIE DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS DANS LA VIENNE , ACTEURS SANTE BULLETIN D'INFORMATION DES MEDECINS , STRAT.I.V.A.S.I. Stratégie ANTIBIOTIQUE DES INFECTIONS DES VOIES AERIENNES SUPERIEURES ET INFERIEURES , PARA-CHUTES LA CHUTE, ON S'EN RELEVE , PASSEPORT CIGOGNE , Santé active 72 , NET-GARDE , LES PASSEPORTS DE L'ASSURANCE MALADIE , CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE SAVOIE


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SAVOIE - 5 avenue Jean-Jaurès, 73015 CHAMBERY - France


REY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.