Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCVIE DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS DANS LA VIENNE
Caisse Primaire D'Assurance Maladie de la Vienne

Numéro de dépôt :
3366366
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
DOCVIE DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS DANS LA VIENNE de Caisse Primaire D\'Assurance Maladie de la Vienne

Présentation de la marque DOCVIE DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS DANS LA VIENNE

Déposée le 16 juin 2005 par Caisse Primaire D'Assurance Maladie de la Vienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCVIE DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS DANS LA VIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est Caisse Primaire D'Assurance Maladie de la Vienne domicilié(e) 41 rue du Touffenet,86043 POITIERS Cedex - 86043 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lydie GALLAND CPAM de la Vienne domicilié(e) 41 rue du Touffenet,86043 POITIERS Cedex - 86043 - France.

La marque DOCVIE DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS DANS LA VIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCVIE DEPISTAGE ORGANISE DES CANCERS DANS LA VIENNE est expirée depuis le 16 juin 2015.


Caisse Primaire D'Assurance Maladie de la Vienne - 41 rue du Touffenet,86043 POITIERS Cedex - 86043 - France


Lydie GALLAND CPAM de la Vienne - 41 rue du Touffenet,86043 POITIERS Cedex - 86043 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

dépistage organisé des cancers dans la Vienne.