Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public
/
QUESTION DE GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION DE GOUT
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public)

Numéro de dépôt :
1621271
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2000
QUESTION DE GOUT de CAISSE PRIMAIRE D\'ASSURANCE MALADIE D\'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d\'une mission de service public

Présentation de la marque QUESTION DE GOUT

Déposée le 10 octobre 1990 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUESTION DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public), domicilié(e) Cours des Alliés, 35024 RENNES CEDEX - France.

La marque QUESTION DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION DE GOUT est expirée depuis le 10 octobre 2000.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN ET LA VIE , AU COEUR DE VOTRE ASSIETTE , TOUCHE ATOUTS , AU PAYS DES SENTEURS , LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX , L'ESPACE SANTE DE LA SECURITE SOCIALE , LES RYTHMES ET LA VIE , LES MEDICAMENTS CE QU'IL FAUT QUAND IL FAUT , L'ESPACE STAND , SUR DE MOI SOUS MON TOIT


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public) - Cours des Alliés, 35024 RENNES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Organisation d'expositions, services médicaux et de santé, consultations de professionnels sans rapport avec la conduite des affaires.Education et divertissement.Education.institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Divertissement spectacles.Divertissements radiophoniques ou par téléphone.Production de films. Produits de l'imprimerie, journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.