Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC ET PIC ET KILOGRAMME
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE-et-VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public)

Numéro de dépôt :
1660600
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2001
PIC ET PIC ET KILOGRAMME de CAISSE PRIMAIRE D\'ASSURANCE MALADIE D\'ILLE-et-VILAINE (organisme privé chargé d\'une mission de service public

Présentation de la marque PIC ET PIC ET KILOGRAMME

Déposée le 29 avril 1991 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE-et-VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIC ET PIC ET KILOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE-et-VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public), domicilié(e) cours des Alliés, 35024 RENNES Cedex - France.

La marque PIC ET PIC ET KILOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC ET PIC ET KILOGRAMME est expirée depuis le 29 avril 2001.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE-et-VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN ET LA VIE , AU COEUR DE VOTRE ASSIETTE , TOUCHE ATOUTS , AU PAYS DES SENTEURS , LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX , L'ESPACE SANTE DE LA SECURITE SOCIALE , LES RYTHMES ET LA VIE , LES MEDICAMENTS CE QU'IL FAUT QUAND IL FAUT , QUESTION DE GOUT , L'ESPACE STAND


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE-et-VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public) - cours des Alliés, 35024 RENNES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

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