Marque expirée - Marque en non vigueur

BAQ BASE AMELIORATION QUALITE
Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM)

Numéro de dépôt :
3382446
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2015
BAQ BASE AMELIORATION QUALITE de Caisse Primaire d\'Assurance Maladie (CPAM

Présentation de la marque BAQ BASE AMELIORATION QUALITE

Déposée le 21 septembre 2005 par la société Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAQ BASE AMELIORATION QUALITE »

Le déposant est la société Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM domicilié(e) 6 rue des Nieulles,59486 ARMENTIERES Cedex - 59486 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 504 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine CABOT Caisse Primaire d'Assurance Maladie domicilié(e) 6 rue des Nieulles,59486 ARMENTIERES Cedex - 59486 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAQ BASE AMELIORATION QUALITE est expirée depuis le 21 septembre 2015.

Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM a également déposé les autres marques suivantes : RECLAM , CIPAM , ESPACE SANTE ACTIVE


Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) - 6 rue des Nieulles,59486 ARMENTIERES Cedex - 59486 - France - SIREN 783504996


Madame Sandrine CABOT Caisse Primaire d'Assurance Maladie - 6 rue des Nieulles,59486 ARMENTIERES Cedex - 59486 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie. Services de transmission d'information ou de données par voie télématique. Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.