Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE HISTORIQUE
CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
1687751
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1999
ROUTE HISTORIQUE de CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF

Présentation de la marque ROUTE HISTORIQUE

Déposée le 6 avril 1989 par CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF, domicilié(e) 62, rue Saint-Antoine, 75004 Paris - France.

La marque ROUTE HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE HISTORIQUE est expirée depuis le 6 avril 1999.

CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENTS EN MUSIQUE , MONUMENTS HISTORIQUES , LE MONUMENT ET SES ARTISANS , Mes petits monuments , Indicateurs du patrimoine éditions du patrimoine , La clé des temps , PAYS D'ART ET D'HISTOIRE , Routes Historiques , Cahiers du patrimoine éditions du patrimoine , monuments historiques PARIS FRANCE


CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF - 62, rue Saint-Antoine, 75004 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Produits de l'imprimerie, cartes à jouer, jeux, jouets, éducation, formation, édition de livres, revues, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, enregistrement phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, service relatif à l'organisation d'expositions à caractère culturel

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.