Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONUMENT ET SES ARTISANS
Caisse nationale des monuments historiques et des sites Etablissement public

Numéro de dépôt :
96636830
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque LE MONUMENT ET SES ARTISANS

Déposée le 31 juillet 1996 par Caisse nationale des monuments historiques et des sites Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONUMENT ET SES ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est Caisse nationale des monuments historiques et des sites Etablissement public, domicilié(e) Hôtel de Sully, 62, rue Saint-Antoine, 75186 PARIS cédex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand-Pierre Galey Directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites - France.

La marque LE MONUMENT ET SES ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONUMENT ET SES ARTISANS est expirée depuis le 31 juillet 2006.

Caisse nationale des monuments historiques et des sites Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENTS EN MUSIQUE , MONUMENTS HISTORIQUES , Mes petits monuments , Indicateurs du patrimoine éditions du patrimoine , La clé des temps , PAYS D'ART ET D'HISTOIRE , Routes Historiques , Cahiers du patrimoine éditions du patrimoine , monuments historiques PARIS FRANCE , Changement de temps


Caisse nationale des monuments historiques et des sites Etablissement public - Hôtel de Sully, 62, rue Saint-Antoine, 75186 PARIS cédex 04 - France


Monsieur Bertrand-Pierre Galey Directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Produits de l'imprimerie; photographies. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education; formation. Edition de livres, de revues. Production de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.