Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GANG DES TALENTS DES BD A PARTAGER!
CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP) Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3558341
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018
LE GANG DES TALENTS DES BD A PARTAGER! de CAISSE NATIONALE DES CAISSES D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP

Présentation de la marque LE GANG DES TALENTS DES BD A PARTAGER!

Déposée le 25 février 2008 par la Société Anonyme (SA) CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GANG DES TALENTS DES BD A PARTAGER! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP domicilié(e) 5, rue Masseran,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 680 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GANG DES TALENTS DES BD A PARTAGER! est expirée depuis le 25 février 2018.

CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATRONIC , PERSONNAUTE , [AVANCE SUR EPARGNE CAISSE D'EPARGNE] , Votre vie change, votre épargne suit. , LES DEFIS DES DIEUX , RELAIS CAISSE D'EPARGNE , LIVRET B PRIME , VECTIMO , PEP ECUREUIL PREVOYANCE , MONEURYTRONIC


CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP) Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 5, rue Masseran,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 383680220


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; bandes dessinées ; publications imprimées ; brochures ; brochures promotionnelles ; prospectus publicitaires ; magazines ; revues périodiques ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes postales, ; calendriers ; articles de papeterie ; décalcomanies ; dessins ; images ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données ; manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation.

Aide et conseil aux auteurs émergents dans la conduite et la direction de leurs affaires, conseil en communication à destination des auteurs ; services de publicité, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout media de diffusion ou de transmission d'informations (communication publicitaire) visant à la promotion d'auteurs émergents ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)], location de matériel publicitaire, services de location d'espaces publicitaires, tous ces services étant destinés à la promotion des auteurs émergents ; services de promotion des ventes pour des auteurs ; services de mise à jour de documents publicitaires et de diffusion d'annonces publicitaires dans le cadre de la promotion d'auteurs émergents ; services d'établissement de plans media, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires à mener dans le cadre de la promotion d'auteurs émergents (support ; cible ; coût ; durée) ; services de démonstration de produits, étude et recherches de marchés, services de mercatique, service de mercatique téléphonique, informations et recherches pour affaires, les services précités étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents ; compilations et études statistiques, compilation de renseignements, services de gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, services d'abonnement à un reau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia, service d'abonnement à des services télématiques, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, les services précités étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents ; organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals dans le but de promouvoir des auteurs émergents, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gérance administrative de lieux d'exposition ; tous les services précités étant destinés à la promotion et au soutien des auteurs émergents.

Conseils financiers, investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; gestion de comptes d'épargne ; opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; affaires immobilières, expertises (estimations) en matière immobilière ; services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; constitution de fonds ; placement de fonds ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; transferts électroniques de fonds ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; gérance de fortune ; inter médiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ; information en matière financière et monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; location d'appartements ; consultation en matière d'assurances ; consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; investissements de capitaux et constitution de capitaux ; crédit bail ; cautions (garanties) ; assurances, conseils et informations en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; caisses de prévoyance ; contrats d'assurance vie ; contrats d'assurances en matière immobilière. Services d'assurance pour la mise en service de paiement sécurisé par carte bancaire, par carte de crédit, par carte de débit et au moyen d'un porte-monnaie électronique ; assurances épargne, assurances retraite, assurances marchandises transportées, assurances dommages, assurances automobiles et motos, assurances multirisque habitation, assurances multirisque professionnelle, assurances incendie, accidents et risques divers, assurances maladie, gestion de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances, assurances de prêts ; courtage en assurances ; estimations immobilières ; gérances d'immeubles ; gérances de biens immobiliers ; administrations de biens ; location de bureaux (immobilier) ; assurances sur la vie ; services rendus par des syndics de copropriétés à savoir administration de biens ; opérations de changes ; gérances de fortune ; estimations fiscales et expertises fiscales ; prêts financiers ; transferts électroniques de fonds ; transactions financières ; services de location de studios et de studettes ; établissement de bail ; recouvrement de loyers ; gestions financières de résidences étudiantes et de résidences de loisirs. Prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers et immobiliers.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, dans le but de promouvoir et soutenir les auteurs ; activités culturelles et sportives dans le cadre de la promotion et du soutien aux auteurs émergents ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, tous ces services étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents ; organisation de séminaires, stages et cours dans le but de promouvoir les auteurs émergents ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, les services précités étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, les services précités étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents ; organisation de spectacles et concerts, réservation de places pour les spectacles et les concerts, tous ces services s'inscrivant dans le cadre d'opérations visant à promouvoir et soutenir des auteurs émergents. Organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals en matière d'éducation, d'enseignement ou de divertissement, les services précités étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, les services précités étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents ; production et location de films et de cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), montage de bande vidéo, tous ces services s'inscrivant dans le cadre d'opérations de promotion pour auteurs émergents ; prêts de livres et autres publications, services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, tous les services précités étant destinés à la promotion et au soutien d'auteurs émergents.. Organisation de loterie, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; tous les services précités étant destinés à la promotion et au soutien des auteurs émergents.