Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB TEOZ
CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE - CNCEP SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3629755
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2019
CLUB TEOZ de CAISSE NATIONALE DES CAISSES D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE - CNCEPA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Présentation de la marque CLUB TEOZ

Déposée par voie électronique le 13 février 2009 par la Société Anonyme (SA) CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE - CNCEPA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB TEOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE - CNCEPA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 5 rue Masseran,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 680 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CLUB TEOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB TEOZ est expirée depuis le 13 février 2019.

CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE - CNCEPA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATRONIC , PERSONNAUTE , [AVANCE SUR EPARGNE CAISSE D'EPARGNE] , Votre vie change, votre épargne suit. , LES DEFIS DES DIEUX , RELAIS CAISSE D'EPARGNE , LIVRET B PRIME , VECTIMO , PEP ECUREUIL PREVOYANCE , MONEURYTRONIC


CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE - CNCEP SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 5 rue Masseran,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 383680220


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

PUBLICITE ; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES ; ADMINISTRATION COMMERCIALE ; TRAVAUX DE BUREAU. DISTRIBUTION DE PROSPECTUS, D'ECHANTILLONS. SERVICES D'ABONNEMENT DE JOURNAUX POUR DES TIERS. CONSEILS, INFORMATIONS OU RENSEIGNEMENTS D'AFFAIRES. COMPTABILITE. REPRODUCTION DE DOCUMENTS. BUREAUX DE PLACEMENT. GESTION DE FICHIERS INFORMATIQUES. ORGANISATION D'EXPOSITIONS A BUTS COMMERCIAUX OU DE PUBLICITE. GESTION DE FICHIERS INFORMATIQUES. SERVICES DE SAISIES ET DE TRAITEMENTS DE DONNEES. CONSEILS DE GESTION INFORMATIQUE. SERVICES DE PUBLICITE ET D'INFORMATIONS COMMERCIALES PAR RESEAUX INTERNET. ;

ASSURANCES ; AFFAIRES FINANCIERES ; AFFAIRES MONETAIRES ; AFFAIRES IMMOBILIERES. CAISSE DE PREVOYANCE. EMISSION DE CHEQUES DE VOYAGE ET DE LETTRES DE CREDIT. EXPERTISE IMMOBILIERE. GERANCE D'IMMEUBLE. ;

TELECOMMUNICATIONS. AGENCES DE PRESSE ET D'INFORMATIONS. COMMUNICATIONS PAR TERMINAUX D'ORDINATEURS. SERVICE DE TRANSMISSION D'INFORMATION PAR VOIE TELEMATIQUE. COMMUNICATION PAR TERMINAUX D'ORDINATEURS. SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS, DE MESSAGERIES ELECTRONIQUES PAR RESEAU INTERNET. TRANSMISSION DE DONNEES COMMERCIALES, PUBLICITAIRES PAR RESEAU INTERNET. TRANSMISSIONS D'INFORMATIONS PAR CATALOGUES ELECTRONIQUES SUR RESEAU INTERNET.