Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTP PASS
Caisse Nationale de Surcompensation du Bâtiment et des Travaux Publics de France (C.N.S.B.T.P), (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3151193
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2012
BTP PASS de Caisse Nationale de Surcompensation du Bâtiment et des Travaux Publics de France

Présentation de la marque BTP PASS

Déposée le 1 mars 2002 par l'association loi 1901 Caisse Nationale de Surcompensation du Bâtiment et des Travaux Publics de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTP PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Caisse Nationale de Surcompensation du Bâtiment et des Travaux Publics de France domicilié(e) 105, Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BTP PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTP PASS est expirée depuis le 1 mars 2012.

Caisse Nationale de Surcompensation du Bâtiment et des Travaux Publics de France a également déposé les autres marques suivantes : CNS BTP , BTP PASS CARTE D'IDENTITE PROFESSIONNELLE DES SALARIES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS


Caisse Nationale de Surcompensation du Bâtiment et des Travaux Publics de France (C.N.S.B.T.P), (Association régie par la loi de 1901) - 105, Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puce ; cartes à puces destinées aux salariés du bâtiment et des travaux publics. Cartes en papier ; cartes d'identité professionnelle destinées aux salariés du bâtiment et des travaux publics ; catalogues ; brochures ; formulaires ; imprimés ; publications, journaux. Cartes en plastique, cartes d'identité professionnelle en plastique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.