Marque renouvelée - Marque en vigueur

Club du Patrimoine
CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA, Caisse de réassurances mutuelles agricoles

Numéro de dépôt :
3759397
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2030
Club du Patrimoine de CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA

Présentation de la marque Club du Patrimoine

Déposée le 6 août 2010 par la société CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club du Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA domicilié(e) 8-10 RUE D'ASTORG, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Club du Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Club du Patrimoine arrivera à expiration en date du 6 août 2030.

CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT ASSISTANCE , PRIVATIS , SYNERGIE DEPENDANCE , Objectif Stabilité , GROUPAMA EPICURE , GROUPAMA PLANET @GRO , Synergie Santé Adaptéo , FINAMA , Assuré d'avancer , Village en Héritage


CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA, Caisse de réassurances mutuelles agricoles - 8-10 RUE D'ASTORG, 75008 PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750002 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752716 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-29

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide dans la direction d'une entreprise commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires, renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marché ; recherche de marché ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherches de parraineurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; relations publiques ; services de carte de fidélité permettant à leurs utilisateurs l'accès à des avantages commerciaux réservés aux membres d'un club privé.

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires, affaires monétaires ; affaires immobilières. Service de conseils, d'informations, de renseignements et de consultation en matière financière ; services de financement ; services d'audit dans le domaine financier ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; placement de fonds ; gérance de fortune ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de carte de fidélité permettant à leurs utilisateurs l'accès à des avantages financiers réservés aux membres d'un club privé. Gestion de contrats d'assurances ; services de souscription d'assurances ; service de conseils, d'informations, de consultations et de renseignements en matière de contrats d'assurances ; consultations en matière d'assurances ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier.

Education ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; formation pratique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications de lettres d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que publicitaire ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; planifications de réception (divertissement).