Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au tour du Vélo
CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA

Numéro de dépôt :
4557769
Date de dépôt :
07/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2029
Au tour du Vélo de CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA

Présentation de la marque Au tour du Vélo

Déposée par voie électronique le 7 juin 2019 par CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au tour du Vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA domicilié(e) 8-10 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Au tour du Vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au tour du Vélo arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT ASSISTANCE , PRIVATIS , SYNERGIE DEPENDANCE , Objectif Stabilité , GROUPAMA EPICURE , GROUPAMA PLANET @GRO , Synergie Santé Adaptéo , FINAMA , Village en Héritage , COULEURS PAYS


CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA - 8-10 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques ;

Assurances ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseurs, ordinateurs, baladeurs, baladeurs vidéo, assistants personnels, téléphones mobiles, réseaux informatiques, Internet; services de loisirs; activités sportives et culturelles; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; production de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; organisation de compétitions en matière de loisirs, de sports et de divertissements ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, de sons musicaux ou non, de sonneries, à usage interactif ou non; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; publication d’études, de notes, d’interviews, d’enquêtes éditoriales ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro édition ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement, musique, représentations en direct et manifestations de divertissement ; mise à disposition d'informations d’actualités, de recommandations et de commentaires en matière de loisirs et de divertissement.