Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERIS
CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE (E.P.I.C)

Numéro de dépôt :
1688290
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2001
ITINERIS de CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE (E.P.I.C

Présentation de la marque ITINERIS

Déposée le 21 août 1991 par CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITINERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE (E.P.I.C), domicilié(e) 56, rue de Lille, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REVEL - France.

La marque ITINERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE (E.P.I.C) - 56, rue de Lille, 75007 PARIS - France


REVEL - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207884 - Publication au BOPI 1996-10-21

Contrat d'assurance et d'assistance