Marque renouvelée - Marque en vigueur

Champenoise depuis 1774
Caisse Mutuelle Marnaise d'Assurance, Société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
3734144
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2030
Champenoise depuis 1774 de Caisse Mutuelle Marnaise d\'Assurance

Présentation de la marque Champenoise depuis 1774

Déposée le 28 avril 2010 par la société Caisse Mutuelle Marnaise d'Assurance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Champenoise depuis 1774 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société Caisse Mutuelle Marnaise d'Assurance domicilié(e) 3 Cours d'Ormesson - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 415 327 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Champenoise depuis 1774 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Champenoise depuis 1774 arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

Caisse Mutuelle Marnaise d'Assurance a également déposé les autres marques suivantes : CMMA , Restez serein, vous êtes protégé. , Le mutualisme d'assurance nous unit , Votre Mutuelle Assurance , VOIR VENIR , CMMA Assurance , Des services et des garanties qui me rassurent. , CAISSE MUTUELLE MARNAISE D'ASSURANCE


Caisse Mutuelle Marnaise d'Assurance, Société d'assurance mutuelle - 3 Cours d'Ormesson - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 311415327


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732363 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

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