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Marques déposées par CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PARITAIRE DE RETRAITE DES ALPES - CIPRA
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CIPRA RETRAITE PREVOYANCE MUTUELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIPRA RETRAITE PREVOYANCE MUTUELLE
CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PARITAIRE DE RETRAITE DES ALPES - CIPRA

Numéro de dépôt :
1683578
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
19/07/2011
CIPRA RETRAITE PREVOYANCE MUTUELLE de CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PARITAIRE DE RETRAITE DES ALPES - CIPRA

Présentation de la marque CIPRA RETRAITE PREVOYANCE MUTUELLE

Déposée le 19 juillet 1991 par CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PARITAIRE DE RETRAITE DES ALPES - CIPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CIPRA RETRAITE PREVOYANCE MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PARITAIRE DE RETRAITE DES ALPES - CIPRA, domicilié(e) Institution régie par le Code de la Sécurité sociale Titre 3 Livre 7, 47 avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE (dossier no 2195772) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2195772) - France.

La marque CIPRA RETRAITE PREVOYANCE MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIPRA RETRAITE PREVOYANCE MUTUELLE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PARITAIRE DE RETRAITE DES ALPES - CIPRA a également déposé les autres marques suivantes : Le baromètre de la perte d'autonomie , Le baromètre de la dépendance , L'observatoire de la perte d'autonomie , L'observatoire de la dépendance


CAISSE INTERPROFESSIONNELLE PARITAIRE DE RETRAITE DES ALPES - CIPRA - Institution régie par le Code de la Sécurité sociale Titre 3 Livre 7, 47 avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE (dossier no 2195772) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2195772) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195772 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 17 février 2004 - Changement de dénomination n°387136 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 17 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387135 - Publication au BOPI 2004-02-17

Garanties de retraite et de prévoyance, destinées aux entreprises ou aux adhérents individuels