Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFV CAISSE FRATERNELLE VIE
CAISSE FRATERNELLE VIE

Numéro de dépôt :
1086259
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lille

Présentation de la marque CFV CAISSE FRATERNELLE VIE

Déposée le 28 juillet 1978 par CAISSE FRATERNELLE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lille), la marque française « CFV CAISSE FRATERNELLE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE FRATERNELLE VIE domicilié(e) (SOCIETE ANONYME FRANCAISE POUR FAVORISER LA PREVOYANCE ET L'EPARGNE) 57, rue de Paris - 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAERTENS Georges - France.

La marque CFV CAISSE FRATERNELLE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CFV CAISSE FRATERNELLE VIE est expirée depuis le 28 juillet 1988.

CAISSE FRATERNELLE VIE a également déposé les autres marques suivantes : P.E.P.R. , PROFIL-RETRAITE LA RETRAITE DES PROFESSIONS INDEPENDANTES ET LIBERALES DE LA CAISSE FRATERNELLE VIE , PLAN DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE REVALORISABLE (P.P.R.R.) , CFV CAISSE FRATERNELLE VIE , CHANCE ET VIE , CHANCE ET PREVOYANCE


CAISSE FRATERNELLE VIE - (SOCIETE ANONYME FRANCAISE POUR FAVORISER LA PREVOYANCE ET L'EPARGNE) 57, rue de Paris - 59800 LILLE - France


MAERTENS Georges - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Assurance sur la durée de la vie humaine