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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAISSE FRATERNELLE D'EPARGNE
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PIERRE-CAPI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE-CAPI
CAISSE FRATERNELLE D'EPARGNE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1669542
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque PIERRE-CAPI

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CAISSE FRATERNELLE D'EPARGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « PIERRE-CAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE FRATERNELLE D'EPARGNE domicilié(e) 57, rue de Paris, 59000 LILLE (dossier no 2154294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 306 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2154294) - France.

La marque PIERRE-CAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE-CAPI est expirée depuis le 7 décembre 2009.


CAISSE FRATERNELLE D'EPARGNE, (Société Anonyme) - 57, rue de Paris, 59000 LILLE (dossier no 2154294) - France - SIREN 335306445


NOVAMARK - (dossier no 2154294) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154294 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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