MISSION CLIMAT

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Etablissement public à caractère spécial

Appareils et instruments électriques, électroniques, autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images, cinématographiques, optiques et d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais dun réseau international de télécommunications. ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, lettres d'information ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage. ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques ; services informatiques, à savoir assistance (conseil, information) fournie à des tiers pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ;

Elaboration, conception et maintenance de logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.