Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
/
BAROMETRE CARBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAROMETRE CARBONE
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3918235
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
BAROMETRE CARBONE de CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

Présentation de la marque BAROMETRE CARBONE

Déposée le 4 mai 2012 par CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAROMETRE CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Etablissement Public domicilié(e) 56, rue de Lille - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Edouard VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BAROMETRE CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAROMETRE CARBONE est expirée depuis le 4 mai 2022.

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CAP DECISIF , CBB , IMAGEO LA BANQUE D'IMAGES DU GROUPE CAISSE DES DEPOTS , INFORMATIQUE CDC , FSN FONDS NATIONAL POUR LA SOCIETE NUMERIQUE , tzoom la vidéothèque des territoires , cdc gpi , INSTITUT CDC POUR LA RECHERCHE , CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS FOI PUBLIQUE – 1816 CAISSE DES DEPOTS , CDC


CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Etablissement Public - 56, rue de Lille - 75007 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Edouard VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils et instruments de mesurage ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) pour la mesure de l'impact gaz à effet de serre ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ;

Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ;

Services d'analyse et de recherches de mesure sur l'impact gaz à effet de serre ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateur ; location de serveurs Web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ou d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; mesurage (étalonnage) ; analyse chimique relative à la mesure de l'impact gaz à effet de serre ; services d'informations météorologiques ; étude de projets techniques liés à la mesure de l'impact gaz à effet de serre ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de recherches pour affaires et notamment en matière d'impact gaz à effet de serre.