Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ARCHIPELS
Caisse des Dépôts et consignations

Numéro de dépôt :
4672935
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARCHIPELS de Caisse des Dépôts et consignations

Présentation de la marque ARCHIPELS

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par Caisse des Dépôts et consignations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIPELS »

Le déposant est Caisse des Dépôts et consignations domicilié(e) 51 rue de Lille - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, August Debouzy, Madame Véronique Dahan domicilié(e) 8 avenue de Messine - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Caisse des Dépôts et consignations a également déposé les autres marques suivantes : CAP DECISIF , CBB , IMAGEO LA BANQUE D'IMAGES DU GROUPE CAISSE DES DEPOTS , INFORMATIQUE CDC , FSN FONDS NATIONAL POUR LA SOCIETE NUMERIQUE , tzoom la vidéothèque des territoires , cdc gpi , INSTITUT CDC POUR LA RECHERCHE , CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS FOI PUBLIQUE – 1816 CAISSE DES DEPOTS , CDC


Caisse des Dépôts et consignations - 51 rue de Lille - 75007 - PARIS - France


August Debouzy, Madame Véronique Dahan - 8 avenue de Messine - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 3 septembre 2020 - Retrait total n°794246 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels, y compris les programmes d'ordinateurs et logiciels pour le cryptage, le décryptage, le stockage, l'archivage probatoire, l'authentification et la certification d'informations et de données; équipement de traitement de données ; logiciels et installations informatiques pour l'authentification, la certification et l'archivage probatoire, y compris à distance, d'informations, et de données; dispositifs de stockage de données; logiciel de signature électronique ; dispositifs de vérification d'identité; encodeurs de données ; décodeurs de données ; logiciels pour l'enregistrement d'informations et de données dans un registre cryptographique ou dans un registre cryptographique partagé.