UPESE PREVOYANCE
Présentation de la marque UPESE PREVOYANCE
Déposée le 28 septembre 1990 par CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque UPESE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619283.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE PREVOYANCE est expirée depuis le 28 septembre 2000.
CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11