Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPESE PREVOYANCE
CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE

Numéro de dépôt :
1619283
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2000
UPESE PREVOYANCE de CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L\'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE

Présentation de la marque UPESE PREVOYANCE

Déposée le 28 septembre 1990 par CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE, domicilié(e) 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France.

La marque UPESE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE PREVOYANCE est expirée depuis le 28 septembre 2000.

CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE a également déposé les autres marques suivantes : LA RESIDENCE DELCLOY , LE LIEN SOCIAL , LES GRANDS MONTS , LA VILLA CAROLINE , LES CHALETS DU PRARIAND , LE DOMAINE DE L'AGREOU , CRPCEN


CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES SALARIES DU TEXTILE DU SUD-EST (C.A.R.E.P.) INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE - 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Caisse de retraite complémentaire