Caisse de Prévoyance des Industries Métallurgiques, Mécaniques et Connexes (CAPIMMEC) Institution de retraite complémentaire Union des Régimes de Retraites et de Prestations en cas d'invalidité et de maladie DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, MECANIQUES, ELECTRIQUES ET CONNEXES (URRPIMMEC) Institution de Prévoyance régie par le code de la sécurité sociale Caisse Mutuelle d'assurances sur la Vie (CMAV) Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances Société Mutualiste Malakoff (SMM) Mutuelle régie par le code de la mutualité Société d'Assurance et de Prévoyance Malakoff (SAPREM) Société Anonyme régie par le code des assurances Institution de Retraite Complémentaire par Répartition (IREC) Institution de retraite complémentaire
Numéro de dépôt :
3517114
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
Présentation de la marque En savoir plus, vivre mieux
Déposée le 27 juillet 2007 par Caisse de Prévoyance des Industries Métallurgiques, Union des Régimes de Retraites et de Prestations en cas d'invalidité et de maladie DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, la société Caisse Mutuelle d'assurances sur la Vie (CMAV) Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances, Société Mutualiste Malakoff (SMM) Mutuelle régie par le code de la mutualité, la Société Anonyme (SA) Société d'Assurance et de Prévoyance Malakoff (SAPREM) régie par le code des assurances, Institution de Retraite Complémentaire par Répartition (IREC) Institution de retraite complémentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « En savoir plus, vivre mieux »
Les déposants sont Caisse de Prévoyance des Industries Métallurgiques, Mécaniques et Connexes (CAPIMMEC) Institution de retraite complémentaire domicilié(e) 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDX - 78281 - France, Union des Régimes de Retraites et de Prestations en cas d'invalidité et de maladie DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, MECANIQUES, ELECTRIQUES ET CONNEXES (URRPIMMEC) Institution de Prévoyance régie par le code de la sécurité sociale domicilié(e) 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France, la société Caisse Mutuelle d'assurances sur la Vie (CMAV) Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances domicilié(e) 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France, Société Mutualiste Malakoff (SMM) Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France, la Société Anonyme (SA) Société d'Assurance et de Prévoyance Malakoff (SAPREM) régie par le code des assurances domicilié(e) 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France, Institution de Retraite Complémentaire par Répartition (IREC) Institution de retraite complémentaire domicilié(e) 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard RAIMBAULT GROUPE MALAKOFF domicilié(e) 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Caisse de Prévoyance des Industries Métallurgiques, Mécaniques et Connexes (CAPIMMEC) Institution de retraite complémentaire - 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDX - 78281 - France
Union des Régimes de Retraites et de Prestations en cas d'invalidité et de maladie DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, MECANIQUES, ELECTRIQUES ET CONNEXES (URRPIMMEC) Institution de Prévoyance régie par le code de la sécurité sociale - 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France
Caisse Mutuelle d'assurances sur la Vie (CMAV) Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances - 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France
Société Mutualiste Malakoff (SMM) Mutuelle régie par le code de la mutualité - 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France
Société d'Assurance et de Prévoyance Malakoff (SAPREM) Société Anonyme régie par le code des assurances - 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France
Institution de Retraite Complémentaire par Répartition (IREC) Institution de retraite complémentaire - 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France - SIREN 7
Gérard RAIMBAULT GROUPE MALAKOFF - 15 avenue du Centre GUYANCOURT,78281 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - 78281 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546585 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 19 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°547382 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19
Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554230 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 17 février 2012 - Changement de dénomination n°569790 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-17
Inscription le 14 avril 2014 - Changement de dénomination n°622560 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14
Inscription le 5 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°639385 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ;
Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance ;
Emissions radiophoniques ou télévisées.
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