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Marques déposées par la société CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE
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SAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM
CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE

Numéro de dépôt :
92434499
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque SAM

Déposée le 17 septembre 1992 par la société CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE domicilié(e) 9 place du Champ-de-Mars, B.P. 205, 50005 SAINT LO CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 915 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE - France.

La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 17 septembre 2002.

CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : PREVENTION , L'ECHELON LOCAL , LES SOLIDARITES RURALES , AIDER17 EMPLOI AGRICOLE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRICOLE DE CHARENTE-MARITIME


CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE - 9 place du Champ-de-Mars, B.P. 205, 50005 SAINT LO CEDEX - France - SIREN 780915641


CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA MANCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Bulletin trimestriel à l'intention du personnel de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Manche