Crédit Municipal la Banque Citoyenne
Présentation de la marque Crédit Municipal la Banque Citoyenne
Déposée le 25 octobre 2000 par la société Caisse de crédit Municipal de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Crédit Municipal la Banque Citoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Crédit Municipal la Banque Citoyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crédit Municipal la Banque Citoyenne est expirée depuis le 25 octobre 2010.
Caisse de crédit Municipal de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49