Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSDE
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES ALPES Société anonyme coopérative à directoire

Numéro de dépôt :
3363881
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
CORSDE de CAISSE D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES ALPES coopérative à directoire

Présentation de la marque CORSDE

Déposée le 3 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES ALPES coopérative à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES ALPES coopérative à directoire domicilié(e) 10 rue Hébert,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 006 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

La marque CORSDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSDE est expirée depuis le 3 juin 2015.


CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES ALPES Société anonyme coopérative à directoire - 10 rue Hébert,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 384006029


ALAIN BENSOUSSAN SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Publications électroniques consacrées à l'auto-diagnostic des entreprises. Publications consacrées à l'auto-diagnostic des entreprises. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Conseil en organisation des affaires. Conseil en direction des affaires. Conseil en stratégies de développement durable des entreprises. Analyse et évaluation de la stratégie d'achat des entreprises. Analyse et évaluation de la gestion et de la qualité des relations commerciales entre une entreprise et ses fournisseurs, ses clients et ses partenaires commerciaux. Analyse et évaluation de la qualité organisationnelle et fonctionnelle des structures d'approvisionnement, de production, de commercialisation des entreprises industrielles et commerciales. Analyse et évaluation de la stratégie commerciale et industrielle des entreprises en matière de prévention et gestion des risques de pratiques anti-concurrentielles (ententes anti-concurrentielles, abus de position dominante), de concurrence déloyale (dénigrement, débauchage, non respect des ententes de confidentialité, dumping), de corruption active et/ou passive, de conflits d'intérêt, de contrefaçon. Analyse et évaluation de la qualité de la gestion des ressources humaines, des relations sociales et professionnelles au sein des entreprises. Analyse et évaluation de la qualité des politiques des entreprises en matière de prévention, de réduction et de gestion des risques d'accidents du travail et des maladies professionnelles au sein des entreprises. Analyse et évaluation de la qualité des politiques des entreprises en matière de promotion de l'emploi local et de développement économique local. Analyse et évaluation de la stratégie commerciale et industrielle des entreprises au regard de la protection de l'intérêt général et des catégories de consommateurs vulnérables. Analyse et évaluation de la politique des entreprises en matière de recherche et développement et en matière d'actions sociales, culturelles et citoyennes. Analyse et évaluation de la politique de gouvernance des entreprises. Analyse et évaluation de la situation et de la performance économique, financière et comptable des entreprises. Analyse et évaluation de la politique des entreprises en matière de préservation de l'environnement. Analyse et évaluation de la politique de maîtrise et de réduction des consommations d'énergie, d'eau et de matières premières des entreprises. Analyse et évaluation de la politique de prévention, de maîtrise et de gestion des risques de santé publique, de sécurité sanitaire et d'environnement attachés aux produits et services d'une entreprise. Analyse et évaluation de la politique de recyclage des produits d'une entreprise.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.