Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE DE L ORME SAUVEGARDE ET RETOURNEMENT DES ENTREPRISES
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES, SA Coopérative à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3867361
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
BANQUE DE L ORME SAUVEGARDE ET RETOURNEMENT DES ENTREPRISES de CAISSE D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES

Présentation de la marque BANQUE DE L ORME SAUVEGARDE ET RETOURNEMENT DES ENTREPRISES

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BANQUE DE L ORME SAUVEGARDE ET RETOURNEMENT DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES domicilié(e) 42 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 006 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse d'Epargne Rhône Alpes, Département Juridique domicilié(e) 42 Boulevard Eugène Deruelle, BP3276 - 69404 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BANQUE DE L ORME SAUVEGARDE ET RETOURNEMENT DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE DE L ORME SAUVEGARDE ET RETOURNEMENT DES ENTREPRISES est expirée depuis le 17 octobre 2021.

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGES SNOW CAISSE D'EPARGNE , HYPERIA FINANCE , MIXITÉS BY CAISSE D'EPARGNE RHÔNE ALPES , FUTUR SIMPLE , IZI CONTACT , CERA sign , OFFRE SNOW CAISSE D'EPARGNE , FONDATION CAISSE D EPARGNE RHONE ALPES , LA MONTAGNE NOUVELLE DEFINITION , TROPHEES DE LA MONTAGNE FRANCAISE NOUVELLE DEFINITION


CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES, SA Coopérative à directoire et conseil de surveillance - 42 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 384006029


Caisse d'Epargne Rhône Alpes, Département Juridique - 42 Boulevard Eugène Deruelle, BP3276 - 69404 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704103 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conseils aux entreprises en difficultés ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; services de conseils pour la direction des affaires ; établissement de relevés de comptes ; prestations de conseils en matière de gestion de risques commerciaux ; prévisions économiques et études de marché ;

Affaires financières, affaires monétaires et affaires immobilières ; affaires bancaires ; agences de crédit ; analyse financière ; affacturage ; assurances ; banque directe [home-banking] ; cautions [garanties] ; constitution de fonds ; consultation en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; cote en Bourse ; courtage ; courtage en assurances ; courtage en Bourse ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; opérations de change ; opérations de compensation [change] ; paiement par acomptes ; parrainage financier ; placement de fonds ; prêt [finances] ; prêt sur nantissement ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services de financement ; services de liquidation d'entreprises [affaires financières] ; services fiduciaires ; transfert électronique de fonds ; vérification des chèques ; émission de bons de valeur ; émission de cartes de crédit ; épargne ; administration fiduciaire d'argent, de titres, de biens personnels et de terrains ; financement de garanties ; financement de projets ; financement, montage et garantie de prêts pour des tiers ; gestion d'actifs financiers ; gestion d'actifs pour des tiers ; gestion de fonds ; gestion de patrimoine ; prestation de conseils en matière d'investissements financiers ; prestation de conseils en matière de gestion d'investissements financiers ; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de séminaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires.