Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANQUE DE L'ORME
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES, SA Coopérative à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3838213
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2031
BANQUE DE L\'ORME de CAISSE D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES

Présentation de la marque BANQUE DE L'ORME

Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANQUE DE L'ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES domicilié(e) 116 Cours Lafayette, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 006 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B., 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque BANQUE DE L'ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANQUE DE L'ORME arrivera à expiration en date du 10 juin 2031.

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGES SNOW CAISSE D'EPARGNE , HYPERIA FINANCE , MIXITÉS BY CAISSE D'EPARGNE RHÔNE ALPES , FUTUR SIMPLE , IZI CONTACT , CERA sign , OFFRE SNOW CAISSE D'EPARGNE , FONDATION CAISSE D EPARGNE RHONE ALPES , LA MONTAGNE NOUVELLE DEFINITION , TROPHEES DE LA MONTAGNE FRANCAISE NOUVELLE DEFINITION


CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES, SA Coopérative à directoire et conseil de surveillance - 116 Cours Lafayette, 69003 LYON - France - SIREN 384006029


MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B., 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704103 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762266 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conseils aux entreprises en difficultés ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; services de conseils pour la direction des affaires ; établissement de relevés de comptes ; prestations de conseils en matière de gestion de risques commerciaux ; prévisions économiques et études de marché ;

Affaires financières, affaires monétaires et affaires immobilières ; affaires bancaires ; agences de crédit ; analyse financière ; affacturage ; assurances ; banque directe [home-banking] ; cautions [garanties] ; constitution de fonds ; consultation en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; cote en Bourse ; courtage ; courtage en assurances ; courtage en Bourse ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; opérations de change ; opérations de compensation [change] ; paiement par acomptes ; parrainage financier ; placement de fonds ; prêt [finances] ; prêt sur nantissement ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services de financement ; services de liquidation d'entreprises [affaires financières] ; services fiduciaires ; transfert électronique de fonds ; vérification des chèques ; émission de bons de valeur ; émission de cartes de crédit ; épargne ; administration fiduciaire d'argent, de titres, de biens personnels et de terrains ; financement de garanties ; financement de projets ; financement, montage et garantie de prêts pour des tiers ; gestion d'actifs financiers ; gestion d'actifs pour des tiers ; gestion de fonds ; gestion de patrimoine ; prestation de conseils en matière d'investissements financiers ; prestation de conseils en matière de gestion d'investissements financiers ; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de séminaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires.