Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVENIR CONSEIL
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR

Numéro de dépôt :
1358052
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque AVENIR CONSEIL

Déposée le 4 juin 1986 par la société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVENIR CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR domicilié(e) 455 PROMENADE DES ANGLAIS B.P. 297, 06205 NICE CEDEX 3 (dossier no 2067813) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 402 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR Monsieur Jean-Claude STAIGER domicilié(e) (dossier no 2067813) - France.

La marque AVENIR CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVENIR CONSEIL est expirée depuis le 4 juin 2006.

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : LE PRET TOUT PRET , VITIBANQUE , LUXURY PROPERTIES , ESPACE FINANCIER , CE CAZ , , Mon Génie dans la poche , LP , WOMEN D'AZUR , BANQUE DE L'ORME


CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR - 455 PROMENADE DES ANGLAIS B.P. 297, 06205 NICE CEDEX 3 (dossier no 2067813) - France - SIREN 384402871


CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR Monsieur Jean-Claude STAIGER - (dossier no 2067813) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1996 n°2067813 - Publication au BOPI 1996-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°65981 - Publication au BOPI 1992-08-06

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