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Marques déposées par CAISSE D'ENTRAIDE DU TEXTILE ET AUTRES INDUSTRIES DU SUD-EST (C.E.T.S.E.) (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
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CETSE UPESE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETSE UPESE
CAISSE D'ENTRAIDE DU TEXTILE ET AUTRES INDUSTRIES DU SUD-EST (C.E.T.S.E.) (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE)

Numéro de dépôt :
1619281
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2000
CETSE UPESE de CAISSE D\'ENTRAIDE DU TEXTILE ET AUTRES INDUSTRIES DU SUD-EST (C.E.T.S.E.) (INSTITUTION REGIE PAR L\'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE

Présentation de la marque CETSE UPESE

Déposée le 28 septembre 1990 par CAISSE D'ENTRAIDE DU TEXTILE ET AUTRES INDUSTRIES DU SUD-EST (C.E.T.S.E.) (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CETSE UPESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE D'ENTRAIDE DU TEXTILE ET AUTRES INDUSTRIES DU SUD-EST (C.E.T.S.E.) (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE), domicilié(e) 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France.

La marque CETSE UPESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETSE UPESE est expirée depuis le 28 septembre 2000.


CAISSE D'ENTRAIDE DU TEXTILE ET AUTRES INDUSTRIES DU SUD-EST (C.E.T.S.E.) (INSTITUTION REGIE PAR L'ARTICLE L732.1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) - 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

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