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Marques déposées par l'association loi 1901 CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE
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ROSE DE LA SOLITUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE DE LA SOLITUDE
ASSOCIATION CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1611519
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2030

Présentation de la marque ROSE DE LA SOLITUDE

Déposée le 17 août 1990 par l'association loi 1901 CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE DE LA SOLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE domicilié(e) 6 D Avenue de la Gare - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ROSE DE LA SOLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSE DE LA SOLITUDE arrivera à expiration en date du 17 août 2030.

CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SOLITUDE


ASSOCIATION CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE, Association loi 1901 - 6 D Avenue de la Gare - 33200 - BORDEAUX - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 17 août 2000 - Transmission totale de propriété n°311650 - Publication au BOPI 2000-08-17

Renouvellement sans limitation le 16 août 2000 n°2180632 - Publication au BOPI 2000-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447477 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745438 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "ROSE DE LA SOLITUDE"