DOMAINE DE LA SOLITUDE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOLITUDE
Déposée le 17 août 1990 par l'association loi 1901 CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA SOLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA SOLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA SOLITUDE arrivera à expiration en date du 17 août 2030.
CAISSE D'ENCOURAGEMENT MISSIONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 août 2000 - Transmission totale de propriété n°311650 - Publication au BOPI 2000-08-17
Renouvellement sans limitation le 16 août 2000 n°2180629 - Publication au BOPI 2000-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447355 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745437 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14