CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS
Présentation de la marque CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS
Déposée le 2 mars 1982 par CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS est expirée depuis le 2 mars 1992.
CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31