caisse d'économie du lyonnais
Présentation de la marque caisse d'économie du lyonnais
Déposée le 3 novembre 1981 par CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de L'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « caisse d'économie du lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque caisse d'économie du lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque caisse d'économie du lyonnais est expirée depuis le 3 novembre 1991.
CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de L'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15