Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acteurs du Reseau Parentalité 35 Parentem
CAISSE d'allocations Familiales d'Ille et Vilaine, organisme de Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3921229
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/05/2022
Acteurs du Reseau Parentalité 35 Parentem de CAISSE d\'allocations Familiales d\'Ille et Vilaine

Présentation de la marque Acteurs du Reseau Parentalité 35 Parentem

Déposée le 21 mai 2012 par CAISSE d'allocations Familiales d'Ille et Vilaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Acteurs du Reseau Parentalité 35 Parentem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est CAISSE d'allocations Familiales d'Ille et Vilaine, organisme de Sécurité Sociale domicilié(e) Cours des alliés - 35028 - RENNES cédex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE d'allocations Familiales d'Ille et Vilaine, Mme HALLEZ, Directrice domicilié(e) Cours des alliés - 35028 - RENNES cédex 9 - France.

La marque Acteurs du Reseau Parentalité 35 Parentem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acteurs du Reseau Parentalité 35 Parentem est expirée depuis le 21 mai 2022.

CAISSE d'allocations Familiales d'Ille et Vilaine a également déposé les autres marques suivantes : Relais Assistants Maternels RESEAU ram 35 , (l'étoile) Centre info petite enfance , CAF ET FAMILLES , réseau parentalité 35 , CAMP MARABOUT


CAISSE d'allocations Familiales d'Ille et Vilaine, organisme de Sécurité Sociale - Cours des alliés - 35028 - RENNES cédex 9 - France


CAISSE d'allocations Familiales d'Ille et Vilaine, Mme HALLEZ, Directrice - Cours des alliés - 35028 - RENNES cédex 9 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Revue, produits de l'imprimerie.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique, services d'envoi de lettres d'informations par voie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques.

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.