AMI ALPES MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE

CAISSE CHIRURGICALE MUTUALISTE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES (Mutuelle 38-1179 approuvée par arrêté du 20 Août 1937, Organisme régi par le Code de la Mutualité)

Présentation de la marque AMI ALPES MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE

Déposée le 4 août 1989 par CAISSE CHIRURGICALE MUTUALISTE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES (Mutuelle 38-1179 approuvée par arrêté du 20 Août 1937 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « AMI ALPES MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE CHIRURGICALE MUTUALISTE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES (Mutuelle 38-1179 approuvée par arrêté du 20 Août 1937, Organisme régi par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 15 rue André Rivoire, 38030 GRENOBLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ULYSSE - France.

La marque AMI ALPES MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMI ALPES MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE est expirée depuis le 4 août 1999.

CAISSE CHIRURGICALE MUTUALISTE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES (Mutuelle 38-1179 approuvée par arrêté du 20 Août 1937 a également déposé les autres marques suivantes : MIRA MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE RHONE-ALPES , MIHA MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES , CCM CAISSE CHIRURGICALE MUTUALISTE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES , MIAD MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE ALPES-DAUPHINE , MIA MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE DES ALPES